Refund policy

1. GÉNÉRAL

2. ARTICLES PERSONNALISÉS ET SUR COMMANDE

3. ÉCHANGE D’ARTICLES

1. GÉNÉRAL

Le Client est en droit de se retirer du contrat d’achat, quel qu’en soit le motif, sans avoir à se justifier ou à s’acquitter de pénalités, dans un délai de quinze (15) jours à compter de la date de livraison des articles commandés. Dans le cas des commandes expédiées en plusieurs colis, ce délai débute à la date de la livraison du dernier article reçu.

Le Client peut exercer son droit de rétractation en informant au plus vite le Service Clients et en remplissant les champs du Formulaire de retour.

Si le Client souhaite se rétracter, il devra réexpédier la marchandise à CODECLOTHING dans les meilleurs délais, et quoi qu’il en soit au plus tard de 15 (quinze) jours à compter de la date de transmission de sa demande de rétractation, en choisissant, à sa seule discrétion, l'une des méthodes suivantes :

1. Envoyer le(s) article(s) à rendre à l’adresse indiquée dans le Formulaire de retour, via le transporteur spécifié par CODECLOTHING. Les frais de cette méthode de réexpédition du colis sont intégralement pris en charge par CODECLOTHING ;
2. Envoyer le(s) article(s) à rendre à l’adresse indiquée dans le Formulaire de retour, via un transporteur de votre choix (auquel cas, les frais d’expédition seront entièrement à votre charge) ;

Les articles doivent être restitués dans leur emballage d’origine (y compris le colis et éventuelles protections pour le transport, les documents, si présents, ainsi que tous les accessoires, adhésifs, étiquettes d’identification et scellés mono-usage), doivent être soigneusement conservés et extraits de leur colis uniquement au moment de procéder à la vérification de leur nature, de leurs caractéristiques et de leur taille, et ne doivent présenter aucun signe d’usure ou de traces de saleté, tel qu'indiqué ci-dessous :

• Le droit de rétractation ne peut être exercé que pour la totalité des articles achetés : aucune rétractation partielle (sur les accessoires, compléments, etc.) ne sera acceptée ;
• Tant que le Client n’aura pas reçu confirmation que les articles ont bien été renvoyés et reçus par CODECLOTHING, la responsabilité du transport de ces derniers incombe exclusivement au Client dans les cas décrits aux points 2. Par conséquent, si les articles ont été endommagés durant leur transport, CODECLOTHING en informera le Client afin de permettre à ce dernier de déposer dans les plus brefs délais une réclamation auprès du transporter et demander un remboursement. Les articles seront ensuite rendus au Client et l’avis de rétractation sera annulé ;
• CODECLOTHING rejette fermement toute responsabilité en cas d’endommagement, de vol ou de perte des articles au cours de leur transport, et autres incidents, quels qu'ils soient, survenus durant l’expédition desdits articles, dès lors que l’expédition à destination de CODECLOTHING se déroule selon l'une des méthodes spécifiées aux points 2.
• CODECLOTHING se réserve le droit de refuser le retour des articles semblant avoir été endommagés, détériorés, tachés ou présentant un état laissant à penser sans aucun doute qu’ils ont été utilisés à des fins autres que celles de vérification de la part du Client strictement nécessaires afin de s'assurer de la nature et des caractéristiques des articles achetés.

CODECLOTHING procédera au remboursement intégral des frais avancés par le Client dans les plus brefs délais, et quoi qu’il en soit au plus tard de 15 (quinze) jours à compter de la date de la rétractation du Client. CODECLOTHING se réserve le droit de refuser de rembourser le Client tant que les articles rendus n’ont pas été bien reçus par CODECLOTHING, et tant que le Client ne fournit pas la preuve que les articles ont été bel et bien rendus, selon la première éventualité. CODECLOTHING n’est nullement tenu de rembourser les frais de livraison des articles si le Client a spécifiquement et volontairement choisi un mode de livraison différent de la livraison standard proposée par défaut par CODECLOTHING.

Sauf accord contraire conclu entre les parties, le montant initialement facturé au Client sera remboursé via le même mode de paiement utilisé par le Client durant la transaction initiale. Quoi qu’il en soit, le Client ne devra s’acquitter d’aucun frais sur le remboursement des articles commandés.

Dès réception des articles renvoyés, CODECLOTHING procédera à leur vérification afin de s’assurer qu'ils respectent bel et bien les conditions énoncées dans la présente clause, et devra, en cas de défaut de conformité des articles dans le cadre de ladite vérification, informer par e-mail le Client que (i) le retour des articles n’a pas été accepté ou (ii) la valeur des articles renvoyés a été revue à la baisse en raison du non-respect de la part du Client des conditions précédemment mentionnées. Cet e-mail constituera également pour CODECLOTHING l’occasion d’indiquer le montant à soustraire de la somme à rembourser, sauf si le Client a opté, à ses propres frais, de recevoir les articles en retour dans le même état qu’au moment de leur renvoi à CODECLOTHING.

En cas d’annulation du droit de rétractation, CODECLOTHING procédera au renvoi au Client des articles achetés. Le Client devra s'acquitter des frais d’expédition desdits articles, ainsi que le prix des articles, si déjà remboursés.

2. ARTICLES PERSONNALISÉS ET SUR COMMANDE

Veuillez noter que le droit de retrait est expressément exclu pour les articles personnalisés, conformément aux dispositions du Code de la Consommation et des Conditions générales de vente de CODECLOTHING. Une fois que le bon de commande correspondant aura été envoyé à - et accepté par - CODECLOTHING, il ne sera pas possible de modifier la personnalisation, d’effectuer la restitution et/ou d’obtenir un remboursement ou un échange des articles personnalisés.

3. ÉCHANGE D’ARTICLES

Dans certains cas, tel que spécifié sur le Formulaire de retour, le Client aura la possibilité d'échanger les articles achetés contre d’autres articles, plutôt que de se faire rembourser le montant du prix des articles achetés.

Toute demande d'échange d’articles est soumise aux conditions suivantes :

• a. Le Client ne peut demander l’échange d'un ou plusieurs articles achetés avec des articles de même modèle, mais d'une combinaison de taille/couleur différente.
• b. Le Client peut demander à échanger un ou plusieurs articles achetés dans un délai maximal de 15 (quinze) jours à compter de la date de réception des articles, en remplissant le Formulaire de retour à envoyer à CODECLOTHING par e-mail, dans le délai précédemment spécifié. Les articles à remplacer doivent être renvoyés doit un délai de 15 (quinze) jours à compter de la date de réception des articles ;
• c. Le Client ne peut déposer qu’une seule demande de remplacement pour chaque article acheté ;
• d. Les articles que le Client souhaite remplacer doivent être renvoyés à CODECLOTHING dans leur emballage d’origine, sans avoir été utilisés, portés, lavés, altérés ou abîmés ;
• e. Les articles à échanger faisant partie d'une seule et même commande doivent être renvoyés à CODECLOTHING en une seule fois. CODECLOTHING se réserve le droit de refuser les articles à échanger issus d’une même commande mais expédiés en plusieurs fois.

Si toutes les conditions susmentionnées sont bien respectées, une fois le Formulaire de retour, contenant votre demande d’échange, dûment rempli et expédié, CODECLOTHING prendra en charge votre demande d’échange et vous enverra un e-mail de confirmation. En cas de non respect de ces conditions, CODECLOTHING informera le Client et lui renverra les articles. Les frais de réexpédition seront à la charge du Client.

Une fois les articles à échanger reçus, CODECLOTHING les inspectera afin de vérifier que toutes les conditions susmentionnées ont bien été respectées ; CODECLOTHING vérifiera ensuite la disponibilité des articles de remplacement conservés dans ses entrepôts, pour s’assurer la taille et/ou couleur que vous avez choisie est bien disponible.

Si les articles de remplacement choisis ne sont pas disponibles dans l’entrepôt, CODECLOTHING ne sera pas en mesure d’accepter votre demande d'échange d’articles, et vous remboursera le prix d’origine des articles initialement achetés, conformément aux procédures indiquées dans la Politique de retour. CODECLOTHING informera le Client de la non-acceptation de sa demande d'échange.

Si les articles de remplacement choisis sont disponibles dans l’entrepôt, CODECLOTHING acceptera votre demande d'échange d’articles, et vous enverra un e-mail de confirmation d’expédition des articles de remplacement. Les articles de remplacement seront expédiés dans un délai de trente (30) jours ouvrés à compter de la date à laquelle CODECLOTHING a reçu la demande d'échange, après avoir vérifié que l'état des articles à échanger est bien conforme aux critères précédemment mentionnés. Les frais d’expédition des articles de remplacement seront à la charge de CODECLOTHING, qui choisira le transporteur.

 

Dernière mise à jour : octobre 2022